CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats)
Numéro de dépôt :
3015089
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2010
Présentation de la marque Dame de Coeur
Déposée le 17 mars 2000 par la société CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dame de Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-16 du 21 avril 2000.
Le déposant est la société CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats domicilié(e) 15 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 691 850 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS - France.
La marque Dame de Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS (Union de Syndicats) - 15 rue Jacques Bingen, 75017 PARIS - France - SIREN 775691850
CONFEDERATION NATIONALE DES CHARCUTIERS-TRAITEURS ET TRAITEURS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16
- papier d'emballage, sacs sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, serviettes et mouchoir en papier, adhésifs et rubans adhésifs (matières collantes pour la papeterie, le ménage ou l'emballage), cartes à jouer. - spécialités charcutières en forme de coeur à base de pâtes (feuilletée, brisée, salée ou autres) et de différentes garnitures composées de viandes, abats, poissons, légumes, gibiers, volailles, oeufs, produits laitiers, condiments et tout produit alimentaires en général. - spécialités pâtissières en forme de coeur à base de pâtes (feuilletée, brisée, salée ou autres) et de différentes garnitures.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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